- contrat préliminaire
- предварительный договор
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Contrat de partenariat — Le contrat de partenariat en France (CP) est une des dernières formes de contrat public créée en 2004 par le législateur, à classer parmi les formes de Partenariat public privé. Sommaire 1 Définition juridique du CP 2 Historique du CP … Wikipédia en Français
Contrat masochiste — Le contrat masochiste du, ou de la masochiste, et de son dominant ou dominatrice, est un engagement écrit ou verbal qui établit les règles avant toute relation. C est un pacte qui identifie l acte à venir comme étant consensuel. Sommaire 1 Selon… … Wikipédia en Français
préliminaire — (pré li mi nê r ) adj. 1° Qui précède l objet principal, et qui sert à l éclaircir. Les connaissances préliminaires à l étude de la physique sont les mathématiques. • Quelques notions préliminaires sur les méthodes, BUFF. Hist. nat. 1er disc … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Analyse préliminaire des risques — Sommaire 1 Généralités 2 Objectifs de l APR 3 Développements récents 4 Exemple d une intervention en milieu industriel … Wikipédia en Français
Thomas Butler (footballeur) — Pour les articles homonymes, voir Butler. Thomas Butler … Wikipédia en Français
Guethary — Guéthary Pour les articles homonymes, voir Guéthary (homonymie). Guéthary … Wikipédia en Français
Guéthary — Pour les articles homonymes, voir Guéthary (homonymie). 43° 25′ 36″ N 1° 36′ 28″ W … Wikipédia en Français
SEAT Ronda — Constructeur Seat Classe Berline compacte Moteur et transmission Architecture moteur Essence 4 cyli … Wikipédia en Français
Seat Ronda — Constructeur Seat Années de production 1982 1986 Classe Berline compacte … Wikipédia en Français
Décret de 1636 sur l'esclavage à vie à La Barbade — Titre Décret sur l esclavage à vie Pays Barbade Type décret Gouvernement Gouverneur général de la Barbade Promulgation 1636 … Wikipédia en Français
Équipe de Belgique de football — Cet article traite de l équipe masculine. Pour l équipe féminine, voir Équipe de Belgique de football féminin … Wikipédia en Français